Conditions d’utilisation
APERÇU
Les présentes Conditions de service (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation de cette boutique en ligne et de ses services associés (les « Services »), propulsés par Shopify. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent l’exploitant de cette boutique. En accédant aux Services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions ainsi que par toute politique applicable mentionnée ici. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser les Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En utilisant les Services, vous confirmez que vous avez l’âge légal dans votre juridiction ou que vous avez reçu l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur légal. Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes et de sécuriser vos identifiants de compte. Vous êtes responsable de toute activité effectuée sous votre compte et ne pouvez pas le transférer à une autre personne.
SECTION 2 – PRODUITS
Nous nous efforçons d’afficher nos produits aussi précisément que possible. Toutefois, en raison des paramètres des appareils ou des différences d’écran, l’apparence réelle des produits peut varier. Nous ne garantissons pas que les produits répondront à vos attentes. Nous pouvons modifier ou interrompre des produits ou limiter les quantités à tout moment sans préavis.
SECTION 3 – COMMANDES
En passant une commande, vous faites une offre d’achat. Les commandes ne sont acceptées qu’une fois confirmées et traitées. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour quelque raison que ce soit. Les commandes sont soumises à la disponibilité et aux prix en vigueur au moment de l’achat. Toutes les ventes sont soumises aux politiques de retour et de remboursement applicables de la boutique.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix peuvent être modifiés sans préavis et peuvent varier selon les plateformes ou canaux de vente. Les taxes, frais d’expédition et autres frais peuvent être ajoutés lors du paiement. Vous acceptez de fournir des informations de facturation et de paiement exactes et à jour. Vous déclarez être autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais d’expédition sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards ou problèmes de livraison une fois l’envoi remis au transporteur. Le risque de perte est transféré au client dès l’expédition.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu et des fonctionnalités des Services, y compris les marques, textes, images et logiciels, sont détenus ou concédés sous licence par nous ou nos partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. L’utilisation des Services ne vous confère aucun droit sur cette propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, modifier ou distribuer tout contenu sans autorisation écrite.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Des outils tiers peuvent être fournis « tels quels » sans garantie ni assistance. L’utilisation de ces outils se fait à vos propres risques et est soumise aux conditions des fournisseurs tiers concernés.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des liens ou des intégrations vers des sites web ou ressources tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de ces tiers. L’utilisation de ces ressources se fait à votre seule discrétion et à vos risques.
SECTION 9 – CONFIDENTIALITÉ
Les informations personnelles collectées via les Services sont soumises aux pratiques de confidentialité de la boutique et de Shopify. En utilisant les Services, vous consentez au traitement des données, pouvant inclure le transfert d’informations vers des juridictions situées en dehors de votre pays de résidence.
SECTION 10 – COMMENTAIRES
Tout commentaire ou contenu que vous nous soumettez peut être utilisé par nous de quelque manière que ce soit, y compris à des fins commerciales, sans compensation. Vous déclarez que vos soumissions ne violent aucun droit de tiers et ne sont ni illégales ni nuisibles.
SECTION 11 – ERREURS ET INEXACTITUDES
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et d’annuler ou de modifier des commandes si des informations sont incorrectes, y compris après la soumission d’une commande.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous acceptez d’utiliser les Services uniquement à des fins légales et de ne pas vous engager dans des activités nuisibles, abusives ou frauduleuses. Toute utilisation non autorisée, y compris les tentatives de nuire au fonctionnement ou à la sécurité du site, peut entraîner la résiliation du compte et des poursuites judiciaires.
SECTION 13 – RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l’accès aux Services à tout moment en cas de violation de ces Conditions. Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation continueront de s’appliquer.
SECTION 14 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les Services et tous les produits sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte. Nous ne garantissons pas un accès ininterrompu, sécurisé ou sans erreur. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de garanties, de sorte que cette clause peut ne pas s’appliquer à vous.
SECTION 15 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de votre utilisation des Services ou des produits, y compris la perte de profits, la perte de données ou d’autres dommages accessoires, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
SECTION 16 – INDEMNISATION
Vous acceptez de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité, ainsi que Shopify et leurs affiliés et personnels respectifs, pour toute réclamation, responsabilité ou dépense résultant de votre utilisation des Services, de la violation de ces Conditions ou de toute loi applicable ou de droits de tiers.
SECTION 17 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition de ces Conditions est jugée inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur, la partie invalide étant modifiée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire.
SECTION 18 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant votre utilisation des Services et remplacent tout accord ou communication antérieurs.
SECTION 19 – CESSION
Vous ne pouvez pas céder vos droits ou obligations au titre de ces Conditions sans notre consentement. Nous pouvons céder ou transférer nos droits et obligations sans préavis.
SECTION 20 – DROIT APPLICABLE
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la juridiction où l’exploitant de la boutique est établi. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux locaux de cette région.
SECTION 21 – TITRES
Les titres sont fournis à titre de commodité uniquement et n’affectent pas l’interprétation de ces Conditions.
SECTION 22 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions à tout moment. L’utilisation continue des Services après de telles modifications constitue votre acceptation des Conditions révisées. Il vous incombe de consulter régulièrement les Conditions pour prendre connaissance des mises à jour.